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Actualités réglementaires Fil info - revue du web
13/07/2010
puce14h24  La veille réglementaire s'interrompt jusqu'au 16 août
La veille réglementaire s'interrompt pour la période estivale et vous retrouvera avec plaisir le 16 août.
09/07/2010
puce08h15  MIGAC rapport 2009 : dotations MIG par région et établissement
Erreur d'affichage de l'image La DGOS mets en ligne le rapport 2009 au parlement sur les Missions d'intérêt général et accompagnements à la contractualisation (MIGAC) mais également les annexes à ce rapport détaillant les dotations MIG par région et par établissement en 2008, dont les dotations au titre du plan cancer : 3C et RCP-dispositif d'annonce. Télécharger l'ensemble des annexes (fichier ZIP)
Consulter le dossier sur le site de la DGOS
05/07/2010
puce08h08  Instruction relative aux conditions de facturation d'un GHS (séjours < 1 journée)
Erreur d'affichage de l'image Instruction DGOS/R/2010/201 du 15 juin 2010 relative aux conditions de facturation d'un groupe homogène de séjour (GHS) pour les prises en charge hospitalières de moins d'une journée ainsi que pour les prises en charge dans une unité d'hospitalisation de courte durée (UHCD).
18/06/2010
puce07h26  Mise à disposition du public des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
INSTRUCTION N°DGOS/PF/192/2010/du 9 juin 2010 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
15/06/2010
puce09h03  HPST : le décret sur les chefs de Pôles
Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé
04/06/2010
puce16h48  CHECK-LIST INCA : mesure des critères d'autorisation en cancérologie
Erreur d'affichage de l'image L'INCa met à disposition des établissements une check-list permettant une auto-évaluation de leur situation actuelle au regard de la réalisation des critères d'autorisation de soins en cancérologie (Chirurgie, Chimiothérapie, Radiothérapie). Consulter
03/06/2010
puce09h25  Les unions régionales des professionnels de santé à l'ordre du jour
Les URML - unions régionales des médecins libéraux font place aux URPS (unions régionales des professionnels de santé). Elles rassemblent, pour chaque profession, les représentants des professionnels de santé (médecins et paramédicaux) exerçant à titre libéral sous le régime des conventions nationales avec l'UNCAM. Sa composition/organisation sont fixés par le décret du 2 juin 2010.
02/06/2010
puce09h01  Circulaire du 31 mai 2010 relative à la campagne tarifaire 2010 des établissements de santé
Erreur d'affichage de l'image Circulaire n°DGOS/R1/DSS/2010/177 DU 31 MAI 2010 relative à la campagne tarifaire 2010 des établissements de santé et ses 7 annexes. 42,6 millions d'euros au titre du plan cancer 2 (71% délégués immédiatement). Maintien des MIG RCP, dispositif d'annonce, soins de support et 3C. (Cf p 10 pour les grandes dotations régionales, p16 pour les généralités des délégations plan cancer)
12/04/2010
puce11h23  Actes CCAM en radiothérapie publiés au JO du 4 avril 2010
Décision du 11 février 2010 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie (Radiothérapie)
07/04/2010
puce14h46  Décret sur les conseils de surveillance des établissements
Décret n° 2010-361 du 8 avril 2010 relatif au conseil de surveillance des établissements publics de santé.
Les conseils d'administration deviennent des conseils de surveillance, de 9 ou de 15 membres selon les établissements. Leurs missions sont recentrées sur la définition des orientations stratégiques et sur le contrôle permanent de la gestion de l'établissement. Le Cr du conseil des ministres
01/04/2010
puce16h03  L'ARS de Bretagne : organigramme et site
Erreur d'affichage de l'image Pour tout savoir sur l'ARS de Bretagne consultez son site
L'Organigramme de l'ARS Bretagne
Télécharger le dossier de presse de l'ARS Bretagne
puce15h00  Création des ARS : dossier de presse et discours
Erreur d'affichage de l'image Moins d'un an après le vote de la loi Hôpital, patients, santé et territoires, les agences régionales de santé (ARS) ont été créées le 1er avril 2010, dans toutes les régions de France métropolitaine et dans les DOM. Pour télécharger la plaquette de présentation des ARS, le dossier de presse, le Discours de Mme Bachelot consultez de portail des ARS
Vidéo de la conférence de presse
puce09h30  ARS : une avalanche de décrets au JO du 1r Avril
Erreur d'affichage de l'image Dont : Décret n° 2010-337 du 31 mars 2010 relatif au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Décret n° 2010-340 du 31 mars 2010 instituant une commission nationale de concertation pendant la mise en place des agences
La fixation des Budgets des ARS
17/03/2010
puce15h03  De la DHOS à la DGOS : promouvoir une prise en charge globale du patient en ville et à l'hôpital
Dans le cadre de l'application de la loi HPST, la Direction de l'Hospitalisation et de l'Offre de Soins (DHOS) se transforme en Direction Générale de l'Offre de Soins (DGOS). Elle assurera notamment le pilotage des ARS et aura une approche globale incluant la médecine de ville. Mme Podeur a été nommée directrice au conseil des ministres du 17 mars. En savoir plus...
Télécharger son organisation.
16/03/2010
puce17h48  MIGAC : Rapport au parlement 2009
Erreur d'affichage de l'image Sur le site martaa vous trouverez le rapport complet dotation MIGAC 2009 et une note intitulée " Introduction générale aux rapports au parlement sur la convergence, la T2A et le financement des missions d'intérêt général".
Consulter le rapport MIGAC remis au parlement fin 2009
Consulter la note
09/03/2010
puce13h03  RAPPEL : Cartographie des établissements bretons autorisés aux traitements du cancer
Erreur d'affichage de l'image Depuis l'été dernier la liste des établissements autorisés aux traitements du cancer : chimiothérapie, chirurgie (cancers digestifs, thoraciques, gynécologiques, ORL, cancer du sein), radiothérapie et sources non scellées est en ligne sur le site oncobretagne sous forme d'annuaires par département ou de cartographies par type de traitement. A retrouver en espace public ou professionnel, rubriques "prises en charge" > "établissements autorisés". La liste des établissements associés en chimiothérapie sera prochainement mise en ligne.
puce12h59  INCa : Le traitement du cancer dans les établissements de santé en 2010
Erreur d'affichage de l'image 868 établissements de santé sont désormais autorisés à traiter les malades du cancer sur l'ensemble du territoire national et constituent l'offre de soins hospitalière en cancérologie en mars 2010. Télécharger
Consulter la cartographie nationale sur e-cancer.fr
05/03/2010
puce09h12  Arrêté du 26 février complétant celui du 15 février portant radiation de la liste en sus
L'arrêté du 15 février 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques oncologiques prises en charge en sus est complété par celui du 26 février paru au JO du 5 mars. Ces deux arrêtés radient, à compter du 1er mars 2010, de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus une série, d'anticancéreux maintenant génériqués (DCI : paclitaxel, vinorelbine, oxaliplatine, epirubicine, fludarabine).
04/03/2010
puce11h08  Campagne tarifaire 2010 - Le diaporama de présentation par la DHOS
Une réunion en fin février a permis à la DHOS de présenter aux différentes fédérations les éléments pour la campagne tarifaire des établissements pour l'année 2010. A retenir entre autre la création d'une MIG (mission d'intérêt général) pour les 3C - cellules de coordination en cancérologie. Présentation à télécharger sur le site martaa
03/03/2010
puce09h35  Arrêté tarifaire : comparaison des tarifs 2010 et 2009
Erreur d'affichage de l'image Analyse comparée 2009/2010 des GHS intéressant la cancérologie à télécharger (fichier excel)
02/03/2010
puce08h54  JO du 28/02 : Les tarifs 2010 des GHS sont arrivés !
Erreur d'affichage de l'image Arrêté du 27 février 2010 fixant pour l'année 2010 les éléments tarifaires des GHS dont ceux des chimiothérapies et soins palliatifs
22/02/2010
puce06h57  Arrêté du 19/02/10 : Création de l'Observatoire national de la fin de vie
Il est créé, auprès du ministre chargé de la santé, un observatoire national des conditions de la fin de vie et des pratiques d'accompagnement, afin d'en améliorer la connaissance. Il indique les besoins d'information et de recherche et promeut l'émergence de recherches pluridisciplinaires. Arrêté du 19 février 2010
16/02/2010
puce17h03  Création de l'allocation d'accompagnement en fin de vie
Le Parlement français a adopté à l'unanimité une proposition de loi qui prévoit la création d'une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie. Le texte crée une allocation quotidienne de 49 euros, versée pendant vingt-et-un jours maximum aux personnes bénéficiaires d'un congé de solidarité nationale ou ayant suspendu leur activité professionnelle afin d'accompagner à domicile un proche en fin de vie. Lire la suite (Le Monde)
Communiqué du Ministère
12/02/2010
puce09h06  Autorisations en cancérologie : une conformité effective en mai 2011
Les autorisations de traitement du cancer sont délivrées par les agences régionales de l'hospitalisation au plus tard en novembre 2009 selon les régions (mi juillet 2009 en Bretagne). A l'issue d'une période de mise en conformité de 18 mois, l'ensemble des éléments du dispositif sera donc entièrement applicable au plus tard en mai 2011 (début janvier 2011 en Bretagne). Les ARH et bientôt les futures ARS se prépareront donc à vérifier la conformité des établissements avant cette date.
31/01/2010
puce17h37  Conditions de mise en oeuvre des décisions de limitation ou d'arrêt de traitement
Décret du 29 janvier décrivant la procédure de mise en oeuvre des décisions de limitation ou d'arrêt de traitement et l'obligation d'information du patient
19/01/2010
puce07h05  Coopération entre professionnels de santé : publication de l'arrêté d'application
La loi Hôpital patients santé territoires (HPST) étend le principe des coopérations entre professionnels de santé en les sortant du cadre expérimental. Un arrêté d'application, publié au journal officiel du 15 janvier 2010, précise ainsi leurs modalités pratiques de mise en place. En savoir plus (illustration dans le domaine de la cancérologie).
11/12/2009
puce14h26  Sarcome : réglementation de la prescription de la trabectédine
Le JO du 10 décembre voit paraitre un arrêté qui défini que La prescription et l'administration de la spécialité pharmaceutique Yondelis, pendant les trois premiers cycles de traitement, sont limitées aux seuls centres agréés cités. Télécharger
13/07/2010
puce14h23  La revue du web s'interrompt jusqu'au 16 aout.
La revue du web s'interrompt pour la période estivale et vous retrouvera avec plaisir le 16 août.
puce13h58  EMPLOI : Le réseau Oncokerné recherche un médecin coordinateur
Erreur d'affichage de l'image Le Réseau OncoKerné recherche son médecin coordinateur pour un recrutement courant du 2ème semestre 2010. Plus d'information au 02 98 52 63 88 ou sur www.oncokerne.fr
ou en rubrique offres d'emploi (profil de poste détaillé)
07/07/2010
puce16h14  DCC/Consentement du patient : L'ASIP livre les grandes orientations retenues
L'ASIP SAnté travaille depuis un an sur un guide pratique du recueil du consentement patient à l'informatisation de ses données de santé. Il a livré fin juin lors d'une journée de rencontre avec les industriels les grandes orientations qu'il semble privilégier. Le document doit, cet été, être examiné par son comité d'étique et de déontologie avant d'être rendu public à la rentrée. A consulter sur le site esante.gouv.fr
A consulter aussi le point DMP (comprends des précisions complémentaires)
puce09h05  INCA : guide patient "tumeurs du cerveau"
Erreur d'affichage de l'image L'inca publie un guide à destination des patients et des proches sur les tumeurs cérébrales. Il explique le rôle et l'organisation du cerveau, les symptômes provoqués par une tumeur, les examens réalisés pour le diagnostic, les traitements qui peuvent être proposés, leur déroulement et leurs effets secondaires. Il propose aussi des réponses à des questions de vie quotidienne. Télécharger
puce08h41  Pistes pour des économies pour l'assurance maladie : développer la chimiothérapie à domicile, l'HAD
L'assurance-maladie préconise 2,2 milliards d'euros d'économies. Parmi les 21 pistes évoquées celle du développement de l'HAD et de la chimiothérapie à domicile dont les critères d'éligibilités devront être revus. Ces pistes seront discutées demain au CA de l'assurance maladie. Résumé sur les échos Télécharger les 21 pistes d'économie (les échos) : pages 36 et 37.
06/07/2010
puce11h36  ASIP : Un guide sur le recueil du consentement du patient à la rentrée
Le Conseil d'éthique et de déontologie de l'ASIP Santé s'est réuni pour la première fois le mercredi 30 juin 2010. Dès cet été, il entamera ses travaux en examinant le Guide des bonnes pratiques en matière de recueil du consentement du patient (au traitement informatisé de ses données de santé) , que l'ASIP Santé rendra public à la rentrée. En savoir plus sur esante.gouv.fr
puce10h52  Oncobretagne : newsletter du mois de juin est en ligne
Erreur d'affichage de l'image A visualiser, télécharger ou consulter en ligne en espace pro, rubrique oncobretagne > lettres d'information > la dernière publiée
puce09h14  Point d'information pour les femmes porteuses de prothèses mammaires PIP
Les implants mammaires concernés sont les prothèses pré remplies de gel de silicone fabriquées par la société Poly Implant Prothèse (PIP) pour lesquels l'Afsspas a pris une décision de suspension de mise sur le marché. L'AFSSAPS publie en date du 5 juillet un point d'information sous forme de questions réponses. Télécharger
05/07/2010
puce13h29  Publication de la 3ème synthèse nationale des tableaux de bord des réseaux régionaux de cancérologie
Erreur d'affichage de l'image C'est la 3ème année que l'Institut National du cancer (INCa) publie sur son site internet un rapport synthétisant les données issues des tableaux de bord (TdB) des RRC. Ce rapport mesure l'évolution des résultats d'une année sur l'autre. Il met en exergue, non seulement le degré de réalisation par les RRC de leurs missions et permet de faire remonter les données d'activité des centres de coordination en cancérologie (3C). En savoir plus
puce13h26  « Installations de bronzage UV : état des lieux des connaissances sur les risques de cancer »
L'INCa a réalisé un rapport sur les risques de cancers associés aux installations de bronzage artificiel, en réponse à une saisine de la Direction Générale de la Santé. Outre un état des lieux, ce rapport, qui s'inscrit dans le cadre de l'action 5 de la mesure 12 du Plan cancer 2009-2013, propose des recommandations qui visent à limiter les risques encourus pour les utilisateurs. En savoir plus
puce07h59  Hospi Diag : outil de pilotage de la performance des établissements
La direction générale de l'offre de soins (DGOS) a présenté l'outil "Hospi Diag", qui vise à mesurer la performance des établissements de santé publics et privés et Espic exerçant une activité de médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) ayant un mode de tarification à l'activité (1 350 établissements). Cet outil automatisé reposera sur une analyse tendancielle de la performance de l'établissement, mesurée selon cinq domaines (activité, qualité des soins, organisation, ressources humaines et financières. En savoir plus
02/07/2010
puce09h13  Classification : La CIM 10 en français
Erreur d'affichage de l'image Un lien indispensable vers la Classification internationale des maladies : celui de la DIMDI (Deutches Institute of Medical Documentation and Information) qui propose une version OMS de la CIM10 en français, en anglais et en allemand. Consulter la CIM 10 pour les tumeurs
01/07/2010
puce17h13  URGENT : le 3C Oncovannes recherche un qualiticien
Erreur d'affichage de l'image Le Réseau Oncovannes recherche 1 qualiticien(ne) pour ses missions 3C (cellule de coordination en cancérologie). Plus d'information au 02 97 01 47 79 ou en rubrique offres d'emploi (profil de poste détaillé)
puce09h25  Echange et partage de données de santé : lancement du portail esante.gouv.fr
Erreur d'affichage de l'image L'Agence des systèmes d'information partagés de santé (Asip santé) a mis en ligne son nouveau site Internet "esante.gouv.fr", qui s'enrichira de nouveaux services dans les prochains mois.L'ASIP Santé, est en charge de définir le cadre national technologique et de piloter les projets d'échange et de partage des données de santé, dont le DCC (Dossier Communicant de Cancérologie). En savoir plus (TIC santé)
30/06/2010
puce12h44  L'Assemblée Générale d'Oncobretagne (AG) se tiendra à la rentrée
Erreur d'affichage de l'image L'Assemblée Générale d'Oncobretagne devant ré-élire le conseil d'administration se tiendra fin septembre début octobre après les élections des URPS (Union Régionale des Professionnels de Santé)
puce08h34  Dématérialisation des documents médicaux : Créer la confiance pour favoriser l'informatisation
Les technologies de l'information et de la communication (NTIC) font désormais partie intégrante de l'environnement professionnel des médecins. Bien que les exercices professionnels soient divers, le CNOM émet dans son rapport des recommandations pour les règles de déontologie professionnelle qui s'attachent ici principalement à la protection et la préservation de la confidentialité des données personnelles de santé. Consulter sur le site du CNOM
29/06/2010
puce17h19  Remise du rapport d'étape sur l'exécution du Plan Cancer II
Erreur d'affichage de l'image Le Président de la République a reçu de Mme Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé et des Sports, le rapport d'étape sur l'exécution du Plan Cancer II réalisé à partir des données fournies par l'Institut national du cancer (INCa). En savoir plus
Lire sur le site de l'INCa
28/06/2010
puce09h02  Oncogériatrie : les spécificités des personnes âgées enfin prises en compte
Longtemps délaissées en cancérologie, les personnes âgées atteintes d'un cancer se font progressivement une place grâce à des concertations oncologues-gériatres, qui s'attachent à prendre en considération les particularités de cette population singulière. Ce thème a fait l'objet d'une session du congrès Eurocancer 2010 à Paris. En savoir plus
puce08h49  Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1998-2008
L' AFSSAPS publie le rapport :"Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1998-2008 ". Les antinéoplasiques et immunomodulateurs constituent la classe dont le taux de croissance a été le plus élevé entre 1998 et 2008, malgré le transfert de marché de l'hôpital vers la ville de certains immunostimulants et d'immunosuppresseurs. Consulter (traitements du cancer pages 58 pour la ville et 88 pour les établissements)
puce08h41  URGENT : le CH de Quimper recherche 2 oncologues
Erreur d'affichage de l'image Le centre Hospitalier de Cornouaille Quimper-Concarneau (1331 lits dont 536 lits actifs) pôle de référence au sein de son territoire de santé recherche 2 oncologues médicaux. Plus d'information en rubrique offres d'emploi
puce08h40  URGENT : Le CH de St Brieuc recherche un hématologue temps plein
Erreur d'affichage de l'image Le centre Hospitalier de St Brieuc (784 lits et places MCO) pôle de référence au sein de son territoire de santé recherche 1 hématologue temps plein. Plus d'information en rubrique offres d'emploi
puce08h33  Rapport "Pour une politique nationale d'éducation thérapeutique"
Ce rapport complémentaire sur les mesures d'accompagnement des mesures d'éducation thérapeutique permets de dresser une typologie des actions d'accompagnement et de réaliser un état des lieux de leur financement actuel ainsi que des ressources qui pourraient être utilement mobilisées en complément dans un contexte contraint de dépenses publiques. Consulter
Résumé sur Martaa
25/06/2010
puce05h09  Cancer : les médecines complémentaires souvent utiles, parfois à risque
De jeunes oncologues ont présenté dans le cadre du congrès Eurocancer (22-24 juin) un dossier sur l'usage des médecines complémentaires s'ajoutant à un traitement anti-cancéreux pour en atténuer les effets, auxquelles ils ont paru ouvert, pour autant qu'elles ne nuisent pas au traitement ou ne l'en détournent pas. Lire la suite (AFP)
24/06/2010
puce08h42  Sous-équipement en IRM, délais d'attente. Le retard français persiste
Vu sur annuaire-secu : Le délai moyen pour obtenir un rendez-vous est resté quasiment stable en 2010 à 34,6 jours contre 34,5 en 2009, trois fois l'objectif du plan Cancer 2 fixé à 10 jours, révèle une enquête menée auprès de 502 structures. La situation ne tend pas à s'améliorer : 2 français sur 3 vivent dans des régions où l'attente excède les 30 jours, contre 1 français sur 2 en 2006. Les inégalités régionales restent très fortes. A lire sur hopital.fr
puce08h36  Cancer et nouveaux traitements : Quel est le juste prix d'un médicament ?
Les nouvelles thérapies utilisées en cancérologie, en rhumatologie ou pour soigner certaines maladies rares s'adressent à des populations de malades réduites et sont extrêmement coûteuses. Leur prix suscite de nombreuses interrogations. Lire la suite (les échos)
23/06/2010
puce09h02  Les résultats des indicateurs de qualité dans les établissements de santé (HAS)
A compter du 21 juin 2010, date de publication nationale des indicateurs, les établissements de santé et conformément à l'arrêté du 30 décembre 2009, devront mettre à disposition du public leurs résultats, accompagnés des données de comparaison, ceci dans un délai de 2 mois. Les résultats par établissements sont consultables sur www.platines.sante.gouv.fr.
En savoir plus sur les indicateurs

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