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puce Le plan cancer

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Les textes réglementaires


En actualité : INCa JUIN 2010 "La Check-list de mesure des critères d'autorisation en cancérologie
En actualité : INCa mars 2009 "recommandations relatives aux relations entre les établissements autorisés pour la pratique de la chimiothérapie et les établissements dits « associés »"

 

 

SommairePuce L'organisation des soinsPuce La circulaire du 25 septembre 2007 sur les réseaux régionaux de cancérologiePuce Circulaire du 22 février 2005 relative à l'organisation des soins en cancérologie.Puce Circulaire du 29 mars 2004 relative à l'organisation des soins en cancérologie pédiatriquePuce Les autorisations de soinsPuce Décret du 26 novembre 2004 relatif à la liste des activités de soins soumises à autorisation Puce Décret du 21 mars 2007 relatif aux conditions d'implantationPuce Les obligations des établissements autorisésPuce Dispositions particulière à certaines pratiquesPuce Décret du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement Puce Arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimalePuce Circulaire du 26 mars 2008 relative à la méthodologie de mesure des seuils Puce Critères d'agrément en cancérologie à satisfaire pour un établissement autorisé Puce Les critères généraux de qualité Puce Critères d'agrément ChirurgiePuce Critères d'agrément ChimiothérapiePuce Critères d'agrément Radiothérapie externePuce Cas particulier : la cancérologie pédiatriquePuce La check-list de mesure de la conformité aux critères qualitéPuce La chimiothérapiePuce Dispositif des autorisations de soins pour la chimiothérapie Puce Etablissements autorisés : décrets et arrêtés de mars 2007Puce Etablissements associés : Recommandations INCa - mars 2009Puce Les contrats de bon usage des médicaments et dispositifs hors ghs Puce Décret du 31 octobre 2008 relatif au contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestationsPuce Décret du 24 août 2005 relatif au contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations Puce Chimiothérapie à domicilePuce Arrêté du 20/12/2004 fixant les conditions de la chimiothérapie à domicilePuce HAD et chimiothérapie : circulaire du 1r décembre 2006Puce La radiothérapiePuce Les réseaux de santéPuce Les réseaux en généralPuce Textes réglementairesPuce Base de donnée juridique actualisée Puce Réseaux de cancérologie et soins palliatifsPuce L'INCa dans le Code de la SPPuce Déclinaison régionale (SROS)Puce rechercher un texte réglementaire
 

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